Accéder au contenu.
Menu Sympa

educ - [EDUC] Re: Projet de loi relatif à l’ens eignement supérieur et à la recherche

Objet : Liste de discussion du groupe de travail Éducation et logiciels libres de l'April (liste à inscription publique)

Archives de la liste

[EDUC] Re: Projet de loi relatif à l’ens eignement supérieur et à la recherche


Chronologique Discussions 
  • From: Frederic Couchet <fcouchet AT april.org>
  • To: educ AT april.org,recherche AT april.org
  • Subject: [EDUC] Re: Projet de loi relatif à l’ens eignement supérieur et à la recherche
  • Date: Wed, 27 Mar 2013 12:20:02 -0400
  • Organization: Organization: April - http://www.april.org/

>>>>> "Fred" == Frederic Couchet <fcouchet AT april.org> writes:

Fred> Bonjour, pour votre information, le projet de loi relatif à
Fred> l’enseignement supérieur et à la recherche a été déposé à
Fred> l'assemblée nationale. La commission saisie au fond est la
Fred> commission des affaires culturelles et de l'éducation. Le
Fred> rapporteur est Vincent Feltesse.

Fred> Le projet de loi est en procédure accélérée et donc avec
Fred> uniquement une lecture dans chaque chambre.

Fred> Le dossier législatif :

Fred>
http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/enseignement_superieur_recherche.asp

Bonjour,

le rapporteur tient un journal de ses activités. On y trouve notamment
le calendrier des travaux à l'assemblée nationale concernant le projet
de loi :

http://monjournalderapporteur.tumblr.com/post/46362253029/j-47

Librement,
Fred.




Archives gérées par MHonArc 2.6.16.

Haut de le page