[SENSIBILISATION] Fiche : brevets logiciels

[Étienne GONNU <egonnu AT april.org>]

Salut,

Bonjour

Suite à des échanges sur la liste @april j'ai essayé de rédiger une 
proposition
de texte pour une fiche sur les "brevets logiciels". 

https://pad.chapril.org/p/proposition-texte-fiche-brevet


Le sujet est complexe, et se pose de fait la question du contenu.

Ma première approche a été d'essayer de faire ressortir, une définition 
sommaire
de ce qu'est un brevet des dangers qui s'y attachent, la question de 
l'illicéité
…est-ce suffisant ?, etc.
Mais peut-être un peu trop ambitieux ?

Il a été fait remarquer que pour une fiche  peut-être simplement lister les
actions en cours et les références serait plus approprié.
J'ai proposé une v2 plus courte et concise à partir des remarques faites. (À
noter que le dossier est plus ou moins en "sommeil", même si le danger des
brevets logiciels reste une réalité).

À mon sens le plus pertienent est que les premières personnes concernées, 
celles qui tiennent les stands et seront donc amenées à utiliser ces fiches, 
et
donc le groupe sensi, tranchent à partir de la "matière" réalisée sur le pad 
:)
et exprime si/où il y a besoin de précision.

À votre disposition donc ;)



J'en profite pour partager une proposition en deux parties sur la "priorité au
logiciel libre" (une partie plus générale, une partie plus centrée "marché
public"). Malheureusement, avec le changement de direction à la DINSIC on 
attend
un peu de voir ce qui va se passer.

https://pad.chapril.org/p/proposition-texte-fiche-priorit%C3%A9LL


J'ai également communiqué sur la liste "atelier" pour avis et relectures.


Librement,

Étienne