Nous classons une licence selon plusieurs critères :
Nous essayons de lister sur cette page les licences de logiciels libres les plus communes, mais nous ne pouvons pas les lister toutes ; nous ferons de notre mieux pour répondre à vos questions sur les licences de logiciels libres, qu'elles soient présentées sur cette page ou non. Les licences sont classées grosso modo par ordre alphabétique dans chaque section.
Si vous pensez avoir découvert une infraction aux termes de l'une de nos licences, veuillez vous référer à notre page Violation de licence.
Si vous démarrez un nouveau projet et ne savez pas vraiment quelle licence utiliser, « Comment choisir une licence pour votre propre travail » [EN] décrit nos recommandations dans un guide facile à suivre.
Si vous avez des questions au sujet de licences de logiciels libres, envoyez-nous un courriel (en anglais) à <licensing@fsf.org>. Comme nos ressources sont limitées, nous ne répondons pas aux questions portant sur le développement ou la distribution de logiciels propriétaires, et vous aurez probablement une réponse plus rapide si vous posez une question spécifique qui n'est pas traitée ici ou dans notre FAQ. Nous accueillons volontiers les bénévoles compétents [EN] qui peuvent aider à répondre aux questions sur les licences.
Si vous envisagez d'écrire une nouvelle licence, veuillez aussi nous contacter à <licensing@fsf.org>. La prolifération des licences de logiciels libres est actuellement un problème majeur dans la communauté du logiciel libre, pour les utilisateurs comme pour les développeurs. Nous ferons de notre mieux pour vous aider à trouver une licence libre existante qui réponde à vos besoins.
Voici une liste de licences qui remplissent les conditions des licences de logiciels libres et qui sont compatibles avec la GNU GPL :
C'est la dernière version de la GNU GPL : il s'agit d'une licence de logiciel libre et d'un copyleft. Nous la recommandons pour la plupart des logiciels.
Veuillez noter que la GPLv3 n'est pas, en soi, compatible avec la GPLv2. Cependant, la plupart des logiciels publiés sous GPLv2 autorisent d'utiliser aussi les termes de versions ultérieures de la GPL. Si c'est bien le cas, vous pouvez utiliser le code sous GPLv3 pour faire la combinaison désirée. Pour en savoir plus sur la compatibilité entre les licences GNU, veuillez consulter notre FAQ.
C'est la version précédente de la GNU GPL : une licence de logiciel libre et un copyleft. Nous recommandons la dernière version pour la plupart des logiciels.
Veuillez noter que la GPLv2 n'est pas, en soi, compatible avec la GPLv3. Cependant, la plupart des logiciels publiés sous GPLv2 autorisent d'utiliser aussi les termes de versions ultérieures de la GPL. Si c'est bien le cas, vous pouvez utiliser le code sous GPLv3 pour faire la combinaison désirée. Pour en savoir plus sur la compatibilité entre les licences GNU, veuillez consulter notre FAQ.
C'est la dernière version de la LGPL : une licence de logiciel libre, mais qui n'est pas un copyleft fort, car elle permet de lier des modules non libres. Elle est compatible avec la GPLv3. Nous la recommandons dans des circonstances spéciales seulement.
Veuillez noter que la LGPLv3 n'est pas en soi compatible avec la GPLv2. Cependant, la plupart des logiciels publiés sous GPLv2 autorisent d'utiliser aussi les termes de versions plus récentes de la GPL. Si c'est bien le cas, vous pouvez utiliser le code sous GPLv3 pour faire la combinaison désirée. Pour en savoir plus sur la compatibilité entre les licences GNU, veuillez consulter notre FAQ.
C'est la version précédente de la LGPL : il s'agit d'une licence de logiciel libre, mais pas aussi forte en tant que copyleft, car elle permet l'intégration de modules non libres. Elle est compatible avec les GPLv2 et GPLv3 de GNU. Nous recommandons généralement la dernière version de la LGPL, uniquement dans des cas spécifiques. Pour en savoir plus sur la compatibilité entre les licences GNU, veuillez consulter notre FAQ.
C'est une licence de logiciel libre avec copyleft. Ses termes sont en fait ceux de la GPLv3, avec un paragraphe supplémentaire dans la section 13, qui autorise les utilisateurs qui interagissent avec le logiciel sous licence sur un réseau à recevoir les sources du programme. Nous recommandons aux développeurs d'envisager l'utilisation de la GNU AGPL pour tout logiciel qui sera exécuté sur un réseau.
Veuillez noter que la GNU AGPL n'est pas compatible avec la GPLv2. Elle est aussi techniquement incompatible avec la GPLv3, ce au sens strict : vous ne pouvez pas prendre de code publié sous la GNU AGPL et le transmettre ou le modifier sous les termes de la GPLv3, ou vice versa. Cependant, vous êtes autorisé à combiner des modules ou des fichiers sources séparés, publiés sous ces deux licences à la fois, dans un même projet, ce qui donnera à beaucoup de programmeurs toutes les permissions dont ils ont besoin pour faire les programmes qu'ils veulent. Voir la section 13 de ces deux licences pour plus de détails.
C'est une licence de logiciel libre simple et permissive, compatible avec la GNU GPL, que nous recommandons pour les fichiers README et autres petits fichiers d'aide des paquets GNU. Tous les développeurs peuvent l'utiliser dans des conditions similaires.
Les anciennes versions de cette licence n'avaient pas la deuxième phrase avec la clause de garantie expresse. Cette même analyse s'applique aux deux versions.
C'est une licence de logiciel libre, compatible avec la version 3 de la GPL.
Veuillez noter que cette licence n'est pas compatible avec la GPL version 2, car certaines de ses conditions ne figurent pas dans l'ancienne version. Cela inclut certaines clauses de fin de brevet et d'indemnisation.
C'est une licence de logiciel libre, compatible avec la GPL grâce à l'option de changement de licence de la section 4(c)(ii).
Il s'agit d'une licence de logiciel libre compatible avec la GNU GPL.
C'est une licence de logiciel libre simple, permissive, sans copyleft, compatible avec la GNU GPL.
(Note : le lien précédent pointe sur la section General qui reprend le texte de la licence BSD modifiée.)
Il s'agit de la licence BSD d'origine, mais privée de sa clause publicitaire. C'est une licence de logiciel libre simple et permissive, sans copyleft, compatible avec la GNU GPL.
Si ce que vous souhaitez, c'est une licence permissive sans copyleft, alors la licence BSD modifiée constitue un bon choix. Cependant, recommander la « licence BSD » présente un risque, car une confusion conduirait à l'usage de l'imparfaite licence BSD d'origine. Pour éviter ce risque, suggérez plutôt l'emploi de la licence X11. La licence X11 et la licence BSD modifiée sont très proches l'une de l'autre.
Cette licence est quelquefois appelée « license BSD à trois clauses ».
CC0 est une licence Creative Commons dédiée au domaine public. Un travail publié sous CC0 est mis dans le domaine public dans les limites les plus larges permises par la loi. Si ce n'est pas possible pour une quelconque raison, CC0 fournit aussi une licence simple et permissive comme substitut. Les travaux mis dans le domaine public ou couverts par la licence simple CC0 sont compatibles avec la GNU GPL.
Si vous souhaitez mettre votre travail dans le domaine public, nous vous recommandons d'utiliser CC0.
La licence CeCILL est une licence de logiciel libre, explicitement compatible avec la GNU GPL.
Le texte de la licence CeCILL utilise des mots partiaux qui doivent être évités : « propriété intellectuelle » (voir cet article) et « protection » (voir cet autre article) ; cette décision a été malheureuse, car la lecture de la licence tend à répandre les présupposés associés à ces termes. Cependant, cela ne pose pas de problème particulier pour les programmes sous licence CeCILL.
La section 9.4 de la licence CeCILL engage les développeurs de programmes à certaines formes de coopération avec les utilisateurs, si quelqu'un attaque le programme avec un brevet. On pourrait voir ceci comme un problème pour le développeur ; cependant, si vous êtes sûr de vouloir travailler dans ce sens avec les utilisateurs, alors ce n'est pas un problème pour vous.
C'est une licence de logiciel libre, compatible avec la GPLv2 et la GPLv3. Elle est basée sur la licence BSD modifiée, et ajoute un terme déclarant explicitement qu'elle ne vous octroie aucune licence de brevet. C'est pourquoi nous vous encourageons à faire attention quand vous utilisez des logiciels sous cette licence ; vous devez d'abord vous demander si le donneur de licence pourrait vouloir vous poursuivre pour violation de brevet. Si le développeur dénonce des licences de brevets pour vous piéger, il serait sage d'éviter le programme.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre simple et permissive, sans copyleft, compatible avec la GNU GPL. Très semblable à la licence X11.
La licence eCos version 2.0 est une licence de logiciel libre compatible avec la GPL. Elle reprend les termes de la GPL, avec une exception qui autorise les liens avec d'autres logiciels non placés sous GPL. Cette licence a les mêmes points faibles que la LGPL.
C'est une licence de logiciel libre, et elle est compatible avec la GPLv3. Elle est basée sur la licence Apache 2.0 ; la portée de la licence de brevet a changé de sorte que lorsque le salarié d'une organisation travaille sur un projet, l'organisation n'a pas besoin de donner des licences aux destinataires pour tous ses brevets. Cette licence de brevet et la clause d'indemnisation de la section 9 rendent cette licence incompatible avec la GPLv2.
C'est une licence de logiciel libre compatible avec la GNU GPL. Les versions précédentes de la licence Eiffel ne sont pas compatibles avec la GPL.
C'est une licence de logiciel libre simple, permissive, sans copyleft, compatible avec la GNU GPL.
Une licence de logiciel libre simple et permissive, sans copyleft, compatible avec la GNU GPL. D'une manière ambiguë, on l'appelle parfois la Licence du MIT.
Il s'agit de la licence BSD d'origine dont la clause publicitaire et une autre clause ont été supprimées (elle est parfois appelée « license BSD à deux clauses »). C'est une licence de logiciel libre permissive simple, sans copyleft, compatible avec la GNU GPL.
Si vous voulez une licence de logiciel libre, permissive, simple, sans copyleft, la licence FreeBSD est un choix raisonnable. Cependant, veuillez ne pas l'appeler « licence BSD » ou « de style BSD », car cela causera sans doute une confusion qui pourrait amener à utiliser la licence BSD originelle.
C'est une licence de logiciel libre, compatible avec la GPLv3. Elle a quelques conditions d'attribution qui la rendent incompatible avec la GPLv2.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre compatible avec la GPL.
C'est une licence de logiciel libre, compatible avec la GNU GPL. Les auteurs nous ont assuré que les développeurs qui documentent les changements, ainsi que le nécessite la GPL, respecteront aussi la condition similaire de cette licence.
C'est une licence de logiciel libre compatible avec la GPL. L'auteur nous a expliqué que les options de la GPL pour la fourniture du code source signifient toutes que les sources ont été « rendues disponibles publiquement », selon ses propres termes.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre compatible avec la GNU GPL.
Cette licence est parfois aussi connue sous le nom de licence OpenBSD. C'est une licence de logiciel libre, compatible avec la GNU GPL.
Cette licence a un choix de formulation malheureux : elle donne aux destinataires « la permission d'utiliser, de copier, de modifier ou de distribuer ce logiciel… » C'est à peu de choses près le même langage que la licence de Pine, dont l'Université de Washington déclarait ensuite qu'elle interdisait de distribuer des versions modifiées du logiciel.
ISC nous a indiqué qu'ils ne partageaient pas l'interprétation de l'Université de Washington et nous avons toutes les raisons de les croire. Par conséquent, il n'y a pas de raison d'éviter les logiciels publiés sous cette licence. Cependant, pour aider les développeurs à éviter les éventuels problèmes que cette formulation pourrait causer, nous les encourageons à choisir une licence différente pour leur propres travaux. Les licences Expat et FreeBSD sont tout aussi permissives et brèves.
Cette licence est basée sur les termes des licences Expat et BSD modifiée. C'est une licence de logiciel libre, permissive, simple, sans copyleft et compatible avec la GNU GPL.
C'est la juxtaposition de la Netscape Public License et de la GNU GPL. De ce fait, c'est une licence de logiciel libre compatible avec la GNU GPL, mais elle est faible en tant que copyleft.
Cette licence de juxtaposition est un bon choix si vous souhaitez rendre votre paquet logiciel compatible à la fois avec la GPL et avec la MPL. Cependant vous obtiendrez le même résultat avec la LGPL ou bien la licence de Guile.
Une telle licence de juxtaposition peut être un bon choix si jusque-là vous avez utilisé la MPL et que vous voulez évoluer vers une licence compatible GPL sans retirer pour autant les permissions que vous avez accordées pour les précédentes versions.
C'est une licence de logiciel permissive, sans copyleft, compatible avec la GNU GPL.
Cette licence est une juxtaposition de l'Artistic License 1.0 et de la GNU GPL, ce qui signifie que vous pouvez choisir entre les deux. Il s'agit bien d'une licence de logiciel libre, mais cela ne peut pas constituer un copyleft. Elle est bien sûr compatible avec la GNU GPL, puisque cette dernière est l'un des deux choix.
Nous recommandons d'utiliser cette licence pour tous les paquets Perl 4 ou Perl 5 que vous écrivez, afin d'encourager la cohérence et l'homogénéité de la programmation en Perl. Nous vous prions de ne pas l'utiliser en dehors de Perl ; utilisez plutôt la GNU GPL.
Être dans le domaine public, ce n'est pas une licence. Cela signifie plutôt que le contenu en question est dépourvu de droit d'auteur et qu'aucune licence n'est exigée. Cependant, dans la pratique, si une œuvre est dans le domaine public, c'est à peu près comme si elle était munie d'une licence de logiciel libre entièrement permissive, sans copyleft. La présence dans le domaine public est compatible avec la GNU GPL.
Si vous souhaitez mettre votre travail dans le domaine public, nous vous encourageons à le formaliser. Nous demandons à ceux qui font de petites contributions à GNU de signer un formulaire de cession de droits ; c'est une solution. Si vous êtes dans un projet qui n'a pas une telle politique de contributions, CC0 est un bon outil que tout le monde peut utiliser. Cette licence met formellement votre travail dans le domaine public, et fournit une licence de substitution pour les cas où ce n'est pas légalement possible.
C'est une licence de logiciel libre compatible avec la GNU GPL. Attention, certaines versions intermédiaires de Python (de 1.6b1 à 2.0 et 2.1) sont placées sous une licence différente (voir ci-dessous).
C'est une licence de logiciel libre compatible avec la GPL. Attention, certaines versions plus récentes de Python sont placées sous une licence différente (voir ci-dessus et plus loin).
C'est une licence de logiciel libre, compatible avec la GPL grâce à une clause explicite de double licence.
La SGI Free Software License B version 2.0 est une licence de logiciel libre. Elle est pratiquement identique à la licence X11, avec une option permettant de fournir des notices de licence.
Les versions précédentes de la SGI Free Software License B n'étaient pas des licences de logiciels libres, en dépit de leurs noms. Cependant, elles contiennent toutes une clause qui permet d'évoluer vers des versions supérieures de la licence, si vous choisissez de le faire. Par conséquent, si une partie de logiciel a été publiée sous la SGI Free Software License B, vous pouvez l'utiliser sous les termes de cette version libre.
C'est une licence de logiciel libre simple, permissive, sans copyleft, compatible avec la GNU GPL.
C'est une licence qu'Unicode Inc. a appliquée à la base de donnée des caractères Unicode - divers fichiers de données que les développeurs peuvent utiliser pour mettre en œuvre le standard Unicode dans leurs propres programmes. C'est une licence permissive simple, compatible avec toutes les versions de la GPL.
Si vous voulez utiliser les fichiers couverts par cet accord de licence dans votre logiciel, cela ne devrait pas être un problème, mais nous vous recommandons d'inclure également la copie intégrale de son texte. Certains des fichiers contiennent des termes de licence alternatifs qui ne sont pas libres, ou pas d'information de licence du tout. Inclure une copie de l'accord de licence aidera donc à éviter la confusion quand d'autres voudront distribuer votre logiciel. Bien sûr, vous devrez suivre les conditions de cet accord de licence pour la distribution des fichiers, mais celles-ci sont très simples.
Veuillez également vous assurer que les fichiers que vous utilisez sont couverts par cet accord de licence. D'autres fichiers publiés par Unicode, Inc. sont couverts par Unicode Terms of Use, une licence différente et non libre qui apparaît sur la même page mais qui couvre différents fichiers. Une courte explication au début de l'accord de licence détaille les fichiers qu'elle couvre.
Veuillez ne pas utiliser cet accord de licence pour vos propres logiciels. Si vous voulez utiliser une licence permissive simple pour votre projet, veuillez utiliser la licence Expat qui est bien plus répandue et largement reconnue dans la communauté du logiciel libre.
L'Unlicense est dédiée au domaine public. Un travail distribué sous Unlicense est mis dans le domaine public dans les limites permises par la loi. Cette licence vient aussi avec une licence simple supplémentaire qui aide à couvrir les cas où le domaine public n'est pas adapté. Les travaux mis dans le domaine public et ceux qui sont couverts par cette licence simple sont compatibles avec la GNU GPL.
Si vous souhaitez mettre votre travail dans le domaine public, nous vous recommandons d'utiliser la CC0. La CC0 permet également de mettre un travail dans le domaine public et fournit de plus une licence de substitution. Elle est plus simple et plus aboutie que l'Unlicense.
Une licence de logiciel libre simple et permissive, sans copyleft, compatible avec la GNU GPL grâce à une clause explicite de conversion.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre compatible avec la GPL.
La mise en œuvre de WebM de Google est couverte par la licence BSD modifiée. Google fournit également une licence de brevet séparée (sous le nom prêtant à confusion de Additional IP Rights Grant ou « Concession de droits IP supplémentaires ») pour les brevets que Google possède ou contrôle et que transgresse obligatoirement leur mise en oeuvre de WebM. Un logiciel sous GPL peut être distribué en accord avec cette licence : elle autorise les distributeurs à exercer tous les droits propres à la GPL, tout en respectant ses conditions. Donc, l'ensemble de la licence de WebM est libre et compatible avec la GPL.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre, très permissive et compatible avec la GPL.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre, simple et permissive, sans copyleft, compatible avec la GNU GPL. Les anciennes versions de XFree86 utilisaient la même licence, et quelques variantes actuelles de XFree86 l'utilisent également. Les licences ultérieures de XFree86 sont distribuées sous la licence XFree86 1.1.
Cette licence est parfois appelée « licence du MIT » mais ce terme est trompeur : le MIT a publié ses logiciels sous diverses licences.
C'est une licence de logiciel libre, simple et permissive, sans copyleft, compatible avec la version 3 de la GPL.
Veuillez noter que cette licence est incompatible avec la version 2 de la GPL, en raison d'exigences concernant toute documentation distribuée avec le logiciel et donnant crédit aux auteurs.
Il y a actuellement plusieurs variantes de XFree86, et seules certaines utilisent cette licence. Les autres continuent à utiliser la licence X11.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre compatible avec la GPL.
La ZPL est une licence de logiciel libre, simple et permissive, sans copyleft. Elle est compatible avec la GPL.
Les licences suivantes constituent des licences de logiciels libres mais sont incompatibles avec la GNU GPL :
La licence publique générale Affero est une licence de logiciel libre, avec copyleft, incompatible avec la GNU GPL. Elle est constituée de la GPL version 2 et d'un paragraphe supplémentaire ajouté par Affero avec l'accord de la FSF. Le nouveau paragraphe 2(d), concerne la distribution des programmes applicatifs à travers les services web et les réseaux.
Cette licence a comme successeur la licence publique générale GNU Affero, version 3 ; veuillez utiliser cette dernière à la place de la version 1.
L'Academic Free License est une licence de logiciel libre, sans copyleft, et est incompatible avec la GNU GPL. Les versions récentes contiennent des clauses contractuelles similaires à l'Open Software License, et doivent être évitées pour les mêmes raisons.
Licence de logiciel libre permissive, sans copyleft. Elle a quelques exigences qui la rendent incompatible avec la GNU GPL, comme l'interdiction absolue d'utiliser des noms liés à Apache.
C'est une licence de logiciel libre, simple et permissive, sans copyleft, avec une clause publicitaire. Cela entraîne des problèmes pratiques semblables à ceux de la licence BSD d'origine, y compris l'incompatibilité avec la GNU GPL.
C'est une licence de logiciel libre incompatible avec la GNU GPL. Nous recommandons de ne pas utiliser cette licence pour les nouveaux logiciels que vous écrivez, mais cela ne pose pas de problème d'utiliser et d'améliorer les logiciels réalisés sous cette licence. Des explications supplémentaires sont disponibles ici.
C'est une licence de logiciel libre mais elle est incompatible avec la GPL, pour les mêmes raisons que la licence open source de Jabber.
(Note : dans la page référencée ci-dessus, la licence en question figure au paragraphe « UCB/LBL ». Cette licence est parfois appelée « Licence BSD à quatre clauses »).
C'est une licence de logiciel libre, simple et permissive, mais ce n'est pas un copyleft et elle comporte un grave défaut : l'odieuse « clause publicitaire BSD ». Ce défaut n'est pas rédhibitoire en ce sens que le logiciel reste un logiciel libre, mais il provoque des problèmes pratiques et en particulier l'incompatibilité avec la GNU GPL.
Nous vous prions instamment de ne pas utiliser la licence BSD d'origine pour les logiciels que vous écrivez. Si vous souhaitez une licence simple et permissive sans copyleft, il est bien préférable d'adopter la licence BSD modifiée ou la licence X11. Cependant, il n'y a aucune raison de ne pas utiliser les programmes publiés sous la licence BSD d'origine.
C'est une licence de logiciel libre. Elle a une étendue de copyleft similaire à celle de la Mozilla Public License, ce qui la rend incompatible avec la GNU GPL. Ce qui signifie qu'un module couvert par la GPL et un module couvert par la CDDL ne peuvent pas être liés légalement. C'est pourquoi nous vous demandons instamment de ne pas utiliser la CDDL.
Et aussi, malheureusement, il y a l'usage dans la CDDL du terme « propriété intellectuelle ».
C'est une licence de logiciel libre. Elle est basée sur la Mozilla Public License, et elle est incompatible avec la GPL pour les mêmes raisons : elle a plusieurs clauses relatives aux versions modifiées qui n'existent pas dans la GPL. Elle vous impose aussi de publier le code source du programme si vous autorisez d'autres personnes à l'utiliser.
C'est une licence de logiciel libre mais, malheureusement, son copyleft faible et son assortiment de clauses juridiques la rendent incompatible avec la GNU GPL.
Les versions récentes de Condor (à partir de la 6.9.5) sont distribuées sous la licence Apache 2.0. Seule les versions plus anciennes de Condor utilisent cette licence.
C'est une licence de logiciel libre. Elle contient quelques conditions qui la rendent incompatible avec la GNU GPL, notamment de fortes restrictions sur l'utilisation de noms relatifs à Condor et une condition de conformité aux lois d'exportation américaines.
L'Eclipse Public License est similaire à la Common Public License, et nos commentaires sur la CPL s'appliquent également à l'EPL. La seule différence est que l'EPL supprime la formulation plus générale des représailles faisant usage de brevets en cas de poursuites pour violation de brevet engagées spécifiquement contre les contributeurs du programme qu'on place sous EPL.
C'est une licence de logiciel libre. En soi, elle a un copyleft comparable à celui de la GPL, et incompatible avec lui. Cependant, elle permet aux destinataires de distribuer l'œuvre sous les termes d'autres licences sélectionnées, et certaines d'entre-elles (l'Eclipse Public License et la Common Public License en particulier) proposent seulement un copyleft plus faible. Par conséquent, les développeurs ne peuvent pas compter sur cette licence pour un copyleft fort.
L'EUPL permet de sous-licencier l'œuvre en GPLv2, parce que cette dernière est listée parmi les licences compatibles sous lesquelles les utilisateurs peuvent la redistribuer. Indirectement, l'EUPL permet aussi de sous-licencier en GPL version 3, parce qu'il y a moyen de sous-licencier en CeCILLv2, et que la CeCILLv2 donne la possibilité de sous-licencier en GNU GPL, quelle que soit la version.
Pour effectuer ce changement de licence en deux étapes, on doit d'abord écrire un morceau de code qu'on place sous licence CeCILLv2, ou trouver un module adéquat qui soit déjà disponible sous cette licence, puis l'ajouter au programme. Ajouter ce code à un programme sous EUPL justifie d'émettre une nouvelle licence en CeCILLv2. Ensuite, on doit écrire une morceau de code qu'on peut placer sous GPLv3+, ou trouver un module adéquat disponible sous cette licence, puis l'ajouter au programme. Cette addition justifie d'émettre une nouvelle licence en GPLv3+.
C'est une licence de logiciel libre mais malheureusement son assortiment de clauses juridiques la rend incompatible avec la GNU GPL.
C'est une licence de logiciel libre incompatible avec la GPL. Elle donne le droit de redistribuer sous une certaine catégorie de licences, celles qui reprennent toutes les exigences de la licence Jabber. Comme la GPL ne fait pas partie de ladite catégorie, il est impossible de redistribuer sous GPL du code soumis à cette licence. D'où l'incompatibilité.
Nous n'avons pas écrit d'analyse complète de cette licence. Mais il s'agit d'une licence de logiciel libre avec moins de conditions sur la distribution que la LPPL 1.2 (décrite ci-après). Elle est incompatible avec la GPL car certaines versions modifiées doivent contenir une copie de la version non modifiée ou un pointeur vers cette dernière.
Cette licence ne contient pas tous les termes de la distribution de LaTeX. D'après ce qu'on peut y lire il s'agit bien d'une licence de logiciel libre, mais elle est incompatible avec la GPL du fait de nombreuses exigences qui ne figurent pas dans la GPL.
Cette licence comporte des limitations complexes et gênantes sur la façon de publier les versions modifiées, notamment une clause qui la place à l'extrême limite de l'acceptable : le fait que tout fichier modifié doive être renommé.
Pour LaTeX cette exigence est acceptable parce que ce logiciel comporte une fonctionnalité permettant de faire correspondre des noms de fichiers entre eux, de spécifier par exemple : « utiliser le fichier toto à la place du fichier titi ». À cause de cette fonctionnalité, l'exigence en question est simplement gênante ; mais sans cette fonctionnalité, la même clause constituerait un obstacle rédhibitoire qui nous mènerait à classer la licence comme non libre.
Cette condition peut poser problème en cas de modification majeure. Par exemple, si vous souhaitez effectuer le portage d'un projet sous LPPL vers un autre système qui ne comporte pas d'outil de « remappage » similaire, mais exige quand même des utilisateurs qu'ils appellent ce fichier par son nom, vous auriez besoin, en outre, de mettre en œuvre un outil de remappage pour maintenir libre ce logiciel. Cela serait contrariant, mais le fait qu'une licence rende un code non libre si transplanté dans un contexte très différent ne le rend pas pour autant non libre dans le contexte d'origine.
Dans la LPPL il est précisé que certains fichiers, dans certaines versions de LaTeX, peuvent présenter d'autres limitations qui les rendraient alors non libres. Pour cette raison, il vous faudra sans aucun doute redoubler de vigilance si vous voulez produire une version de LaTeX qui soit un logiciel libre.
Dans la LPPL figure une revendication controversée, à savoir que la simple présence de fichiers sur une machine à laquelle un certain nombre de personnes ont accès constitue en soi une distribution. Nous ne pensons pas que les tribunaux valideraient cette revendication, mais il vaut mieux que les gens n'essaient pas de la faire valoir.
Veuillez n'utiliser cette licence pour aucun autre projet.
Note : les commentaires ci-dessus portent sur la version 1.2 de la LPPL datée du 3 septembre 1999.
C'est une licence de logiciel libre, incompatible avec la GNU GPL à cause de son assortiment de clauses juridiques. Nous recommandons de ne pas utiliser cette licence pour les nouveaux logiciels que vous écrivez, mais il n'y a pas de problème à utiliser et améliorer Plan 9 sous cette licence.
C'est une licence de logiciel libre ; elle a un copyleft qui n'est pas fort, mais qui est incompatible avec la GNU GPL. C'est pourquoi nous vous demandons instamment de ne pas utiliser la Ms-PL.
C'est une licence de logiciel libre. Elle est basée sur la Microsoft Public License, et a une clause additionnelle qui rend le copyleft juste un petit peu plus fort. Elle est aussi incompatible avec la GNU GPL. C'est pourquoi nous vous demandons instamment de ne pas utiliser la Ms-RL.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre, pas très stricte en tant que copyleft ; contrairement à la licence X11 elle présente des restrictions complexes qui la rendent incompatibles avec la GNU GPL. En effet, on ne peut pas, légalement, lier un module couvert par la GPL et un module couvert par la MPL. À cause de cela, nous vous demandons instamment de ne pas utiliser la Mozilla Public License.
Cependant, la licence MPL 1.1 permet (section 13) à un programme ou à des portions du programme d'offrir le choix d'une licence alternative. Si une portion du programme offre la GPL de GNU (ou toute autre licence compatible avec la GPL) comme choix possible, alors la licence de cette portion du programme est compatible avec la GPL.
C'est une licence de logiciel libre qui, pour l'essentiel, est identique à la Mozilla Public License version 1.1. Comme la MPL, la NOSL présente des restrictions complexes qui la rendent incompatible avec la GPL. Ainsi, on n'a pas le droit de lier un module couvert par la GPL avec un autre couvert par la NOSL. C'est pourquoi nous vous demandons instamment de ne pas utiliser la NOSL.
C'est une licence de logiciel libre, pas très stricte en tant que copyleft, et incompatible avec la GNU GPL. Elle est formée de la Mozilla Public License et d'une clause permettant à la société Netscape d'utiliser le code que vous y avez ajouté y compris dans leurs versions propriétaires du programme. Bien entendu, vous n'avez pas le droit d'utiliser leur code en contrepartie. Nous vous supplions de ne pas utiliser la NPL.
Dans l'esprit de la Licence publique de Mozilla : une licence de logiciel libre incompatible avec la GNU GPL.
Licence de logiciel libre, permissive, sans copyleft, avec quelques exigences (paragraphes 4 et 5) qui la rendent incompatible avec la GNU GPL. Notez bien que la version la plus récente d'OpenLDAP est sous à une licence différente, compatible avec la GNU GPL.
Nous vous demandons instamment de ne pas utiliser la licence OpenLDAP pour les logiciels que vous écrivez. Toutefois, il n'y aucune raison d'éviter de faire fonctionner les logiciels publiés sous cette licence.
L'Open Software License est une licence de logiciel libre. Elle est incompatible avec la GNU GPL de plusieurs manières.
Les versions récentes de l'Open Software License ont une clause qui requiert de la part des distributeurs d'essayer d'obtenir un agrément explicite à la licence. Cela signifie que distribuer des logiciels sous licences OSL sur des sites FTP ordinaires, envoyer des correctifs sur une liste de diffusion ou stocker le logiciel dans un système de contrôle de version ordinaire, est une violation de la licence et vous rend passible de révocation de cette licence. Par conséquent, l'Open Software License rend très difficile de développer des logiciels en utilisant les outils courants pour les logiciels libres. Pour cette raison, et parce qu'elle est incompatible avec la GPL, nous recommandons qu'aucune version d'OSL ne soit utilisée pour quelque logiciel que ce soit.
Nous vous demandons instamment de ne pas utiliser la licence OSL pour les logiciels que vous écrivez. Cependant, il n'y a aucune raison d'éviter d'utiliser des programmes ayant été publiés sous cette licence.
La licence OpenSSL est la conjonction de deux licences, l'une d'elle étant la licence de SSLeay. Vous devez suivre les deux. Le résultat est une licence de logiciel libre avec copyleft qui est incompatible avec la GNU GPL. Elle contient également une clause publicitaire comme la licence BSD d'origine et la licence Apache.
Nous recommandons d'utiliser GNUTLS plutôt qu'OpenSSL pour les logiciels que vous écrivez. Cependant, il n'y a aucune raison de ne pas utiliser OpenSSL et les applications qui fonctionnent avec OpenSSL.
C'est une licence de logiciel libre, mais elle est incompatible avec la GPL à cause de la section 5.
Cette licence est celle de la majeure partie du code de PHP4. C'est une licence de logiciel libre sans copyleft, incompatible avec la GNU GPL car elle comporte d'importante restrictions sur l'usage du nom « PHP » dans les produites dérivés.
Nous vous recommandons de réserver strictement l'usage de cette licence aux ajouts à PHP.
C'est une licence de logiciel libre incompatible avec la GNU GPL. L'incompatibilité principale est le fait que cette licence de Python est soumise aux lois de l'État de Virginie (USA), ce que la GPL ne permet pas.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre sans copyleft, incompatible avec la GNU GPL. Elle présente aussi de gros inconvénients pratiques, parce que les sources modifiés ne peuvent être redistribués que sous forme de correctifs.
Nous recommandons d'éviter l'usage de la QPL pour vos logiciels, et de n'utiliser les paquets déjà sous QPL qu'en cas de nécessité absolue. Cependant notre recommandation ne s'applique plus à la bibliothèque Qt elle-même puisque dorénavant elle est sous la GNU GPL.
Puisque la QPL est incompatible avec la GNU GPL, il est tout à fait impossible de lier un programme sous QPL avec un autre sous GPL.
Cependant, si vous avez écrit un programme utilisant une bibliothèque couverte par la QPL (appelée TOTO) et que vous voulez distribuer ce programme sous la GNU GPL, là c'est possible sans problème. Pour votre programme, le conflit peut être résolu par l'ajout d'une notice telle que celle-ci :
À titre tout à fait exceptionnel, vous avez le droit de lier ce programme à la bibliothèque TOTO et d'en distribuer des exécutables à condition de suivre les recommandations de la GNU GPL en ce qui concerne la totalité du logiciel et de ses exécutables autres que TOTO.
Légalement vous avez le droit de le faire à condition que vous soyez le détenteur du copyright (ou des droits d'auteur) sur ce programme. Joignez cette notice aux fichiers sources, à la suite du texte expliquant que le programme est couvert par la GNU GPL.
La RPSL est une licence de logiciel libre qui est incompatible avec la GNU GPL pour plusieurs raisons : elle nécessite que les travaux dérivés soient sous les termes de la licence RPSL, et stipule que tout litige doit se régler à Seattle, Washington.
Licence de logiciel libre, avec copyleft pas très sévère, incompatible avec la GNU GPL mais seulement à cause de certains détails, pas dans son esprit.
Identique, pour l'essentiel, à la licence publique de Mozilla : une licence de logiciel libre incompatible avec la GNU GPL. Attention à ne pas confondre avec la Sun Community Source License qui, elle, n'est pas une licence de logiciel libre.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre avec copyleft, incompatible avec la GPL. Elle est incompatible, parce que les conditions supplémentaires qu'elle pose sur la redistribution des versions modifiées entrent en contradiction avec les exigences correspondantes de la GPL.
C'est une licence de logiciel libre. Elle a un copyleft similaire à celui de la Mozilla Public License. De plus, elle a une assortiment de clauses juridiques dans la section 7. Ces deux raisons la rendent incompatible avec la GPL. La licence utilise aussi malheureusement le terme « propriété intellectuelle ».
Cette licence est utilisée pour une partie de PHP4. Il s'agit d'une licence de logiciel libre sans copyleft incompatible avec la GNU GPL, qui présente quelques problèmes pratiques comparables à ceux de la licence BSD d'origine.
Nous vous recommandons de ne jamais utiliser cette licence pour ce que vous écrivez.
Cette licence est identique à la Yahoo! Public License 1.1, à part le fait qu'elle est proposée par VMWare au lieu de Yahoo!. Les mêmes commentaires s'appliquent ; c'est une licence de logiciel libre, à copyleft partiel, incompatible avec la GPL.
C'est une licence de logiciel libre, simple, sans copyleft, assez permissive, comportant des problèmes pratiques semblables à ceux de la licence BSD, y compris l'incompatibilité avec la GNU GPL.
Nous vous demandons instamment de ne pas utiliser la licence de Zope, version 1, pour les logiciels que vous écrivez. Toutefois, il n'y a aucune raison d'éviter de ne pas exécuter les programmes publiés sous cette licence, par exemple les versions précédentes de Zope.
La version 2 de la licence publique Zope est compatible avec la GPL.
Les licences suivantes ne méritent pas l'appellation de licences de logiciels libres. Ces licences sont par essence incompatibles avec la GPL de GNU.
Bien entendu, nous vous demandons instamment d'éviter l'usage de licences de logiciels non libres et aussi, plus généralement, l'usage de logiciels non libres.
Nous ne pouvons évidemment pas dresser ici la liste de toutes les licences de logiciels non libres, chaque éditeur de logiciels propriétaires ayant la sienne. Nous nous sommes limités aux licences qui sont souvent confondues avec des licences libres alors qu'en réalité elles n'en sont pas.
Nous publions des liens vers ces licences chaque fois que nous pouvons le faire sans renier nos principes. Nous ne publions aucun lien vers des sites qui vantent, encouragent, ou facilitent l'utilisation de logiciels non libres. Nous ne voulons à aucun prix offrir une publicité gratuite à des logiciels non libres et de ce fait risquer d'encourager le public à les utiliser. C'est pour cette même raison que nous évitons de nommer les programmes qui utilisent ces licences, sauf si, pour des raisons précises, nous estimons pouvoir le faire sans risque.
En dépit de son nom, ce n'est pas une licence de logiciel libre car elle ne permet pas de faire payer pour la distribution, et interdit le simple empaquetage de logiciels couverts par cette licence avec quoi que ce soit de payant.
Les versions 1.0, 1.1, et 1.2 ne sont pas des licences de logiciels libres (pour plus d'éclaircissements, suivez ce lien). Ne les utilisez pas et, s'il vous plaît, évitez absolument d'utiliser tout logiciel publié sous cette licence. La version 2.0 de l'APSL est une licence de logiciel libre.
Les termes de cette licence sont trop vagues pour que nous puissions parler de logiciel libre ; certains passages sont un peu tordus et leur sens est peu clair. Nous vous demandons instamment d'éviter de l'utiliser, sauf dans le cadre de la double licence de Perl.
La licence publique AT&T est une licence non libre. Elle comporte plusieurs inconvénients assez graves :
Cette licence a deux autres caractéristiques odieuses :
La Code Project Open License n'est pas une licence de logiciel libre. La section 5.6 pose des restrictions sur la manière dont on peut utiliser l'œuvre sous licence. La section 5.4 interdit la distribution commerciale du logiciel par lui-même - et selon l'interprétation qu'on donne de la section 3.4, on peut ne pas avoir du tout la permission de distribuer le logiciel par lui-même.
C'était l'ancienne licence eCos. Du fait qu'elle exige l'envoi de toute version modifiée à un développeur initial spécifique avant toute publication, nous ne pouvons pas la qualifier de licence de logiciel libre. De plus, certains autres termes de la licence pourraient révéler d'autres problèmes, nous ne sommes pas sûrs de leur sens.
Actuellement, eCos est disponible sous la GNU GPL avec en plus l'autorisation de lier avec des programmes non libres.
La GPL-PA (dont le nom original est en portugais « Licença Pública Geral para Administração Pública ») est non libre pour plusieurs raisons :
Ce n'est pas une licence de logiciel libre, car elle pose des restrictions sur les utilisations du logiciel et également, de manière substantielle, les utilisations possibles des versions modifiées du logiciel.
La Jahia Community Source License n'est pas une licence de logiciel libre : l'usage du code source est limité aux objectifs de recherche.
C'est la licence originelle de la mise en œuvre du format d'échange de données JSON. Cette licence se base sur la licence Expat, en y rajoutant une clause stipulant : « le logiciel sera utilisé pour le Bien, non pour le Mal ». C'est une restriction sur l'usage, c'est donc en conflit avec la liberté 0. Il est probablement impossible de forcer son application, mais nous ne pouvons en présumer. Donc, cette licence n'est pas libre.
La licence d'origine sous laquelle ksh93 était distribué n'est pas une licence de logiciel libre. L'une des raisons est qu'elle exige d'envoyer toute modification au développeur initial.
ksh93 est maintenant publié sous la Common Public License.
La licence Lha doit être considérée comme non libre car elle est trop imprécise pour donner des permissions claires.
Cette licence n'autorise pas la distribution commerciale et ne permet l'utilisation commerciale que dans des circonstances déterminées.
Microsoft a d'autres licences qu'elle décrit comme Shared Source, parmi lesquelles certaines ont diverses restrictions.
L'accord open source de la NASA, version 1.3, n'est pas une licence de logiciel libre car elle comporte une clause exigeant que les modifications soient votre « création originale ». Le développement de logiciel libre dépend de la combinaison de code de différentes origines et la licence de la NASA ne le permet pas.
Nous vous demandons instamment de ne pas utiliser cette licence. De plus, si vous êtes citoyen des États-Unis, veuillez écrire à la NASA pour leur demander une vraie licence de logiciel libre.
Ce n'est pas une licence de logiciel libre, car elle exige l'envoi avant publication de toute version modifiée à l'un des développeurs initiaux. D'autres termes de la licence pourraient bien être également problématiques, nous ne savons pas au juste si nous avons bien tout compris.
La licence de PINE n'est pas une licence de logiciel libre car elle interdit la distribution de versions modifiées. Elle restreint également le support qui peut être utilisé pour vendre des copies.
Veuillez noter que le successeur de Pine, Alpine, est publié sous licence Apache, version 2.0.
Ce n'est pas une licence de logiciel libre ; il lui manque des libertés essentielles comme celle de modifier le programme et d'utiliser les modifications. Bien évidemment il ne faut pas l'utiliser, et il faut éviter absolument d'utiliser les logiciels publiés sous cette licence. Plus de détails et commentaires sur cette licence.
En septembre 2002, nous avons remarqué que la licence de Plan 9 avait été modifiée dans un sens encore plus restrictif (alors que le texte porte toujours la date du 20 septembre 2000). Cependant, un autre changement de licence en 2003 fait de Plan 9 un logiciel libre.
La Reciprocal Public License n'est pas une licence de logiciel libre à cause de trois problèmes : 1) elle limite le prix que l'on peut demander pour la copie initiale ; 2) elle nécessite qu'une notification soit envoyée au développeur d'origine lors de la publication d'une version modifiée et 3) elle nécessite la publication de toute version modifiée qu'utilise une organisation, même si elle l'utilise de façon privée.
Ce n'est pas une licence de logiciel libre car elle n'autorise pas la distribution commerciale d'une version modifiée. Heureusement, les versions récentes du logiciel Scilab sont des logiciels libres, publiés sous les termes de la licence CeCILL version 2.
En dépit de son nom, c'est une licence de logiciel, mais elle n'est pas libre pour plusieurs raisons :
La licence Squeak d'origine, appliquée au logiciel, n'est pas une licence libre car elle requiert de tous les utilisateurs, quel que soit leur pays, d'obéir aux lois américaines sur le contrôle de l'exportation. Appliquée aux polices, elle ne permet pas non plus de modifications.
De plus, elle requiert de la part des utilisateurs d'indemniser le développeur, ce qui est suffisant pour que les utilisateurs réfléchissent à deux fois avant de l'utiliser.
Les versions récentes de Squeak (à partir de 4.0) sont sous une licence de type Expat avec certaines portions du code sous licence Apache 2.0.
Ce n'est pas une licence de logiciel libre ; il lui manque des libertés essentielles comme celle de publier les versions modifiées. N'utilisez pas cette licence et, s'il vous plaît, évitez absolument d'utiliser les logiciels publiés sous cette licence.
Ce n'est pas une licence de logiciel libre. Elle interdit la redistribution ainsi que l'usage commercial du logiciel, et elle peut être révoquée.
Cette licence impose à tous les destinataires d'aider de façon active le donneur de licence à faire respecter sa marque déposée. Ce n'est pas une condition raisonnable à placer sur les droits des utilisateurs, donc cette licence n'est pas libre. Il y a aussi d'autres problèmes pratiques : certaines des exigences sont vagues, et la licence utilise le terme « propriété intellectuelle ».
En dépit de son nom, cette licence n'est pas approuvée actuellement comme licence open source.
La licence publique de l'Université de l'Utah est une licence non libre en ce qu'elle n'admet pas la redistribution à but commercial. Elle prétend aussi restreindre l'utilisation commerciale du logiciel, et même l'activité de conseil autour du logiciel. De telles restrictions sont probablement impossibles à faire respecter en se basant sur le droit du copyright des États-Unis, mais peut-être est-ce différent dans d'autres pays ; en tout cas ce sont des prétentions scandaleuses.
Le fait que l'Université de l'Utah utilise cette licence est exemplaire de cette dangereuse tendance des universités à restreindre l'accès au savoir au lieu d'en faire profiter le public.
Si vous voyez une université essayer d'imposer une licence comme celle-ci sur un logiciel que vous êtes en train d'écrire, ne perdez pas tout espoir. Avec de la persévérance et de la fermeté, plus un peu de capacité à anticiper, il est possible d'obtenir gain de cause sur les requins qui administrent les universités.
Le mieux est de soulever le problème le plus tôt possible.
Ce n'est pas une licence de logiciel libre. En effet, elle interdit toute distribution contre rétribution, ce qui empêche de l'inclure dans aucun des ensembles de logiciels libres vendus sous forme de CD-ROM par des sociétés commerciales ou par des organisations telles que la FSF.
Le paragraphe 2a pose peut-être encore un autre problème mais il y manque un mot apparemment, du coup nous ne savons pas bien quel est le sens visé.
(Le logiciel YaST lui-même n'utilise plus cette licence non libre YaST ; c'est maintenant un logiciel libre, publié sous la licence GNU GPL).
Voici une liste de licences que l'on peut qualifier de licences de documentation libre :
Cette licence a été conçue pour les documents sous copyleft. Nous prévoyons de l'adopter pour tous les manuels GNU. Elle convient également pour d'autres catégories d'œuvres utiles comme, par exemple, les manuels scolaires ou les dictionnaires. Son domaine d'application n'est d'ailleurs pas exclusivement celui des œuvres textuelles (« livres »).
Cette licence de documentation libre est incompatible avec la GNU FDL, à cause du paragraphe 2c qui énonce : « Vous ne devez ajouter aucun autre terme ou condition à cette licence », tandis que la FDL comporte d'autres termes non prévus par la Common Documentation License.
C'est une licence libre pour la documentation, permissive et sans copyleft, compatible avec la GNU FDL.
Cette licence peut être utilisée comme licence de documentation libre. C'est une licence de documentation libre et un copyleft, à condition que le détenteur du copyright ne fasse usage d'aucune des « OPTIONS » indiquées dans le paragraphe VI de la licence. Si l'une d'elles est invoquée, alors la licence devient non libre. En tout état de cause, elle est incompatible avec la GNU FDL.
Dans la pratique, utiliser ou recommander cette licence représente un piège. Si vous formulez ainsi votre recommandation : « Utilisez la licence Open Publication, version 1.0, mais pas les options », la deuxième partie risque fort de tomber aux oubliettes ; votre interlocuteur va utiliser la licence avec ses options, publiera un manuel non libre, et pensera qu'il ou elle a suivi votre conseil.
De même, si vous utilisez cette licence sans aucune des options pour que votre manuel soit libre, quelqu'un d'autre pourrait vouloir vous imiter, puis considérer ultérieurement les options comme une question de détail, et pour finir nous aurions un manuel non libre.
Par conséquent, même si les manuels publiés sous cette licence peuvent être qualifiés de documentation libre si aucune option n'est invoquée, il vaut mieux utiliser la licence GNU Free Documentation pour éviter tout risque d'entraîner quelqu'un sur une mauvaise voie.
Notez bien que cette licence n'est pas la même que l'Open Content License. On confond souvent ces deux licences, car on abrège fréquemment l'Open Content License en « OPL ». Pour des raisons de clarté, il vaut mieux n'utiliser l'abréviation « OPL » ni pour l'une, ni pour l'autre. Cela vaut la peine d'écrire les mots entiers plutôt que l'abréviation pour être sûr que les gens comprennent bien ce que vous dites.
Voici une liste de licences qui ne peuvent pas être qualifiées de licence de documentation libres :
Cette licence ne peut pas être qualifiée de libre à cause des restrictions qu'elle pose sur la vente de copies. Nous recommandons de ne pas utiliser cette licence.
Notez bien que cette licence n'est pas la même que l'Open Publication License. La pratique courante d'abréger Open Content License en « OPL » produit une confusion entre les deux termes. Pour des raisons de clarté, il vaut mieux n'utiliser l'abréviation « OPL » ni pour l'une, ni pour l'autre. Cela vaut la peine d'écrire les mots entiers plutôt que l'abréviation pour être sûr que les gens comprennent bien ce que vous dites.
Ce n'est pas une licence de documentation libre. Les problèmes principaux sont l'absence de permanence du droit de redistribuer toutes les versions, et l'exigence de vérification constante auprès du site web. Ce sont des restrictions trop importantes à la liberté de l'utilisateur.
La GNU GPL peut être utilisée pour des données générales qui ne sont pas des logiciels, l'important étant de pouvoir identifier quelque chose d'équivalent à la notion de « code source ». Apparemment, la DSL (voir ci-dessous) exige elle aussi que vous déterminiez ce que vous considérez comme le « code source », et elle donne de ce mot à peu près la même définition que la GPL.
La GNU FDL est recommandée pour les manuels scolaires et les supports éducatifs, pour toutes les matières d'enseignement (le terme de « documentation » désigne en fait l'équivalent des manuels et autres supports éducatifs en ce qui concerne l'utilisation d'équipements ou de logiciels). Nous recommandons aussi la GNU FDL pour les dictionnaires, les encyclopédies, et toutes les autres œuvres destinées à fournir de l'information pour un usage concret.
C'est une licence libre sans copyleft pour les œuvres artistiques et de divertissement. Veuillez ne pas l'utiliser pour des logiciels ou de la documentation, car elle est incompatible avec la GNU GPL et la GNU FDL.
(#which-cc) Creative Commons publie de nombreuses licences très différentes les unes des autres. Par conséquent, dire qu'une œuvre « utilise une licence Creative Commons » revient à laisser sans réponse toutes les questions importantes sur la licence de l'œuvre. Quand vous voyez une telle déclaration dans une œuvre, veuillez suggérer à l'auteur de modifier l'œuvre en précisant clairement laquelle des licences Creative Commons il utilise. Et si quelqu'un propose d'utiliser une « licence Creative Commons » pour une certaine œuvre, il est essentiel de demander « laquelle ? » avant d'aller plus loin.
C'est une licence libre avec copyleft pour les œuvres artistiques et de divertissement. Veuillez ne pas l'utiliser pour des logiciels ou de la documentation, car elle est incompatible avec la GNU GPL et la GNU FDL.
Veuillez être spécifique sur la licence Creative Commons qui est utilisée.
C'est une licence libre avec copyleft, pour les données générales. Elle est incompatible avec la GPL et la FDL de GNU, aussi est-il préférable de ne pas l'employer pour des logiciels ni pour de la documentation. Elle convient pour les autres sortes de données.
C'est une licence libre avec copyleft faite pour les œuvres artistiques. Elle autorise la distribution commerciale, tout en précisant qu'une œuvre de plus grande taille qui inclurait l'œuvre soumise à la licence doit elle-même être libre. Veuillez ne pas l'utiliser pour des logiciels ou de la documentation, car elle est incompatible avec la GNU GPL et la GNU FDL.
Les licences ci-dessous ne s'appliquent pas à la conception artistique, mais plutôt la mise en œuvre d'un concept dans un fichier numérique. En l'état de nos connaissances, il est toujours possible de placer sous copyright (droit d'auteur) la mise en œuvre d'un concept. Le statut légal de la conception artistique est complexe et varie selon les juridictions.
La GNU GPL peut être utilisée pour les polices. Cependant, notez qu'elle ne permet pas d'intégrer la police dans un document à moins que celui-ci ne soit aussi sous licence GPL. Si vous voulez permettre cela, utilisez l'exception pour les polices.
C'est une licence de logiciel libre avec copyleft, incompatible avec la GPL. Elle est d'un usage habituel pour les polices de caractères, et dans ce cadre précis l'incompatibilité avec la GPL ne pose pas de problème.
La licence Open Font (y compris sa version d'origine, la version 1.0), est une licence libre pour les polices de caractères. Sa seule condition inhabituelle est que les polices doivent être distribuées avec un programme informatique plutôt que seules. Puisqu'un simple programme « Hello World » satisfait cette condition, c'est sans danger. La FSF et la SIL recommandent de ne pas utiliser cette licence pour autre chose que des polices de caractères.
Les œuvres qui expriment l'opinion de quelqu'un (mémoires, éditoriaux, etc.) servent un propos fondamentalement différent des œuvres à usage pratique comme les logiciels ou la documentation. Il est donc normal qu'elles donnent aux destinataires un ensemble de permissions différentes : la permission de copier et de distribuer l'œuvre telle quelle. Richard Stallman parle de ceci fréquemment dans ses discours.
De nombreuses licences répondent à ces critères, c'est pourquoi nous ne pouvons pas toutes les lister. Si vous en recherchez une pour vous-même cependant, il en existe deux que nous recommandons :
C'était la licence utilisée sur le site web de GNU. Elle est très simple, et particulièrement adaptée aux œuvres écrites.
C'est la licence utilisée pour tout le site web de la FSF. Cette licence fournit les mêmes permissions que notre licence de copie verbatim, mais elle est bien plus détaillée. Nous la recommandons particulièrement pour les œuvres audio ou video d'opinion. Veuillez être spécifique sur la licence Creative Commons qui est utilisée.