Charte de licence SIALLE, c'est quoi ce bins ?

[monsitt monsitt <monsitt AT gmail.com>]

Salut à tous (un bonjour particulier à Lionel),

Je suis enseignant en arts plastiques à Caen (Basse-Normandie).

J'ai crée EKD (http://ekd.tuxfamily.org) fin 2004, et nous sommes
maintenant 3 à le développer depuis quelques mois.

J'ai lu avec attention ce fil: "Logiciels libres et éducation
nationale" ici sur la liste ... en lisant attentivement:
http://www.jlgagnaire.com/formation-et-recherche/education-nationale-et-logiciels-libres,
je tombe là dessus:

http://www.sialle.education.fr/accueil.php

... et plus particulièrement ceci:

http://www.sialle.education.fr/licence.php?ref=accueil.php

On y lit notamment ceci: "Pourquoi une charte SIALLE ?
 Nombreux sont les logiciels libres développés sous licence GNU/GPL
(ou autres licences du libre). Cette licence permet de partager et de
modifier librement les logiciels. Cependant, elle ne respecte pas deux
grands principes :
d'une part, la désignation du droit applicable (article 3 de la Charte
d'utilisation et article 13 de la Charte de licence) ;
d'autre part, le respect de la loi relative à l'emploi de la langue
française (loi n° 94-665 du 4 août 1994,
www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droit-culture/langue-franc/pdf/94-665.pdf
et article 11.5 de la Charte de licence). Il n'existe d'ailleurs pas
de traduction officielle de la licence GNU.
 La charte de licence SIALLE respecte ces principes, tout en étant
conforme à la philosophie qui anime le monde du libre.

...

L’acceptation de la charte par l’utilisateur lui permet d’accéder au
logiciel et implique qu’il adhère aux principes régissant le service
définis dans la charte, cette adhésion rendant obligatoire, pour toute
utilisation des produits fournis, le respect des lois et règlement
régissant la propriété intellectuelle tels qu’ils sont définis par le
code de la propriété intellectuelle français conformément aux normes
européennes et internationales."

C'est quoi ce bins ?. Qu'est ce qu'il trafiquent chez SIALLE ?.

Si on propose un log pour SIALLE et qu'il est accepté pour être mis
dans leur base, ça veut dire qu'ils sont capables de ne pas tenir
compte de la licence GNU/GPL v3 originelle du log (je prend l'exemple
d'EKD que j'ai placé sous GPL v3) ... et de coller leur
étiquette/licence machintruc SIALLE ?. Si c'est bien le cas, en
ont-ils le droit ?.

EKD a été crée par un prof d'arts plastiques (en l'occurence moi) et
je l'ai pensé dès le départ comme un outil performant et simple
d'utilisation (même pour des élèves de collège, je l'ai au départ, et
en partie, crée pour être utilisé en classe avec des élèves) ... et je
pense qu'il commence maintenant (et surtout dans sa future version
2.0-0) a être mûr pour être proposé pour l'utilisation, à une certaine
échelle, dans l'éducation nationale.

--> Si je proposais EKD chez SIALLE et qu'il était accepté,
seraient-ils capables d'en changer la licence (et d'y coller la leur)
?.
--> Si certaines personnes de chez SIALLE (ou autre) partaient des
sources d'EKD, y apportaient des changements/améliorations (qui
normalement doivent être signalés aux développeurs originels du soft)
seraient-ils capables/en droit de publier un fork ou même une autre
version d'EKD avec leur licence à eux ?.
--> Si jamais quelqu'un un jour (on sait jamais) mettait EKD dans la
base SIALLE sans mon consentement (et qu'évidemment il y collaient
ensuite leur licence) quels recours je pourrais avoir ?.

La réponse à toutes ces questions sont importantes pour moi, car je ne
veux pas faire de bêtises. J'ai envie de faire connaître plus
amplement la valeur et les possibilités offertes par mon soft, et ce
dans l'éducation nationale (à l'échelon national) ... mais si c'est
pour me retrouver avec des emmerdes ensuite ... je m'abstiendrais (!).

Là, ces jours-ci, je suis en train de négocier l'ajout d'EKD dans la
base TICC arts plastiques de l'académie de Bordeaux.

En attendant vos réponses éclairées ...

a+

Angelo

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