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educ - Droit d'auteur des enseignants : suite et fin

Objet : Liste de discussion du groupe de travail Éducation et logiciels libres de l'April (liste à inscription publique)

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Droit d'auteur des enseignants : suite et fin


Chronologique Discussions 
  • From: Rémi Boulle <remi.boulle AT gmail.com>
  • To: educ AT april.org
  • Subject: Droit d'auteur des enseignants : suite et fin
  • Date: Mon, 04 Oct 2010 23:38:49 +0200
  • Domainkey-signature: a=rsa-sha1; c=nofws; d=gmail.com; s=gamma; h=message-id:date:from:user-agent:mime-version:to:subject :content-type:content-transfer-encoding; b=i9j2Wuyb7WAVgN/2QDoTO8gKBpiu3fmoyHcJT88ZgplBNXvFn8gRmYYyvrIV1V31CC H5/+hbgyVdhny0lIGEr+K7fpkF8uxGC/Z7E7TfjQekgAkt6IDknr3dmEWwy5rqxQHc9R 3gNJAovypmcD8ZDpNPxi8jN9jMAUwNZM4vI7Y=

Bonjour à tous,

J'ai tenté de continuer à synthétiser sur le wiki les échanges sur le thème du droit des enseignants à publier sous une licence libre.

Tout est ici :
http://wiki.april.org/w/Positions_April_%C3%89ducation#Version_0.2

N'hésitez pas à contribuer à ce texte.

Il manquerait à détailler la partie spécifique à l'enseignement supérieur. Un volontaire ?

Même si je pense qu'il faudrait faire relire ce texte par un juriste, ce n'est plus à proprement parler une "position" puisque c'est la loi.

Merci,
Rémi.



--
http://www.april.org
http://wiki.april.org/w/Education



  • Droit d'auteur des enseignants : suite et fin, Rémi Boulle, 04/10/2010

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