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educ - Re: [EDUC] Licenses libres compatibles?

Objet : Liste de discussion du groupe de travail Éducation et logiciels libres de l'April (liste à inscription publique)

Archives de la liste

Re: [EDUC] Licenses libres compatibles?


Chronologique Discussions 
  • From: "Raphaelle Brangier" <raphaelle.krummeich AT univ-rouen.fr>
  • To: educ AT april.org
  • Subject: Re: [EDUC] Licenses libres compatibles?
  • Date: Sun, 25 Jun 2017 23:34:03 +0200

Bonsoir,
si l'usage reste celui d'illustration dans le cadre de l'enseignement ou de la recherche, la mention des sources et auteurs suffit (une extraction partielle de document est autorisée par le code de la PI - art. 122-5 3° ou 211-3, voir par exemple ici).
Je partage le bon sens de Vincent : demander aux auteurs permet aussi de les informer que leurs travaux sont repris et donc valorisés.
Peut-être faudrait-il alors préciser dans votre licence la mention NC ?
Raphaëlle

Le Dimanche 25 Juin 2017 23:04 CEST, Vincent Bergeot <vincent AT bergeot.org> a écrit:
 
 
Bonjour,
Peut être hors propos et/ou vous n'avez pas eu de réponses mais ne pouvez vous pas poser la question aux auteurs ?

Cordialement,

 
Le 25 juin 2017 22:31:46 GMT+02:00, QUIQUEREZ Laurent <laurent.quiquerez AT univ-lyon1.fr> a écrit :
Bonjour,

c'est complexe, et je n'ai pas trouvé de synthèse exhaustive.

Voici des éléments :
- entre Licences CC, ça dépend :
https://wiki.creativecommons.org/wiki/Wiki/cc_license_compatibility
- de LAL vers CC-BY-SA, ça semble oui :
https://creativecommons.org/2014/10/21/big-win-for-an-interoperable-commons-by-sa-and-fal-now-compatible/
http://artlibre.org/compatibilite-creative-commons-bysa-licence-art-libre/
- pour "l'oeuvre intellectuelle sous (c)" : pas d'intégration possible.
Il faut retourner aux sources et intégrer des extraits de ces sources en
fonction des différentes licences.
-pas d'info pour LPPL et FSF : aide bienvenue.

Laurent

Le 25/06/2017 à 17:49, Olivier Pontini (pontini.lfm AT laposte.net via educ
Mailing List) a écrit :
Bonjour,

Je suis un peu perdu dans le cadre des licenses libres pour publier des
documents, et donc je fais appel à cette liste où figurent plein de
personnes bien plus calées que moi sur ce sujet, j'imagine.

Pour créer des notes de cours dans le cadre d'un stage de formation sur
Latex, je souhaite réincorporer des parties de documents d'autres
auteurs, qui semblent être pour la plupart sous licenses libres. Un des
documents est en license Art Libre, un autre est en license publique
générale de GNU publiée par la Free Software Fundation, un troisième est
mis à dispostion selon les termnes de la Licence Publique du projet
LATEX (LPPL), et un quatrième ne comporte pas de license mais il est
disponible sur une page web dans laquelle il est indiqué: "Les sources
présentées sur cette page sont libres de droits et vous pouvez les
utiliser à votre convenance. Par contre, la page de présentation
constitue une œuvre intellectuelle protégée par les droits d'auteur."

Il est indiqué dans certaines licenses que je peux les copier, modifier,
à condition de citer les sources (auteur et mise à disposition des
documents origianux) et de diffuser ma modification sous license compatible.

Si je publie mon propre document (qui comportera des passages de ces 4
ouvrages précédents) sous license cc by sa 3.0fr , est-ce compatible
avec les licenses de ces quatres documents (en citant les sources,
évidemment)?

Si quelqu'un connaît aussi un document synthétique pour s'informer dans
toute cette jungle des licenses libres, je suis preneur!

Merci beaucoup!

Olivier


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Raphaëlle Krummeich
Ingénieure de recherche
IRIHS - Université de Rouen
Tél : 0232769214 / 0668475734
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