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educ - Re: [EDUC] Comment breveter un théorème ?

Objet : Liste de discussion du groupe de travail Éducation et logiciels libres de l'April (liste à inscription publique)

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Re: [EDUC] Comment breveter un théorème ?


Chronologique Discussions 
  • From: David Chemouil <david AT chemouil.fr>
  • To: educ AT april.org
  • Subject: Re: [EDUC] Comment breveter un théorème ?
  • Date: Thu, 01 May 2014 13:41:33 +0200

Hello

Le 01/05/2014 12:45, Louis-Maurice De Sousa a écrit :
Le 01/05/2014 11:59, Christophe Demko a écrit :
Pour répondre stricto sensu à la question initiale, un théorème n'est
pas brevetable (œuvre de l'esprit). Mais pour préciser les choses, est
brevetable quelque chose qui utilise une loi physique de la nature pour
un certain objectif (ex: le moteur à essence utilise l'explosion de la
vapeur d'essence pour actionner un mécanisme). Donc, dans 99,99% des cas
en algorithmique et en mathématique, les créations ne sont pas
brevetables.

Je disconviens respectueusement : les algorithmes et théorèmes ne sont pas des œuvres de l'esprit. En effet, ils appartiennent au "domaine des idées" et ça ne pourrait être que leur mise en forme qui serait sous droit d'auteur. En ce qui concerne les algorithmes, la mise en forme est par exemple : le code source d'un logiciel. Ça tombe bien, les logiciels sont effectivement "protégés" par le droit d'auteur, ce qui donne aux auteurs la possibilité de choisir des licences libres :-)

Pour un théorème, on peut imaginer une situation où l'exposé d'un théorème serait tellement original qu'il serait une œuvre de l'esprit. Mais alors ce serait cette mise en forme et pas l'idée véhiculée par le théorème qui serait couverte. En fait ça existe déjà pour tout dire : on peut effectuer des démonstrations par ordinateur (un des logiciels les plus importants au monde est libre et s'appelle Coq, issu au départ de l'INRIA Rocquencourt et du LRI d'Orsay) : ces démonstrations prennent la forme de programmes, de sorte que *ces versions* des théorèmes et de leurs preuves sont couvertes par le droit d'auteur.

david



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