Catalibre : À propos des marques

[Gilles Coulais <gilles.coulais AT gmail.com>]

Bonsoir

Avant-propos : Je poste sur la liste, parce que tout le monde ne regarde
pas le redmine.

Lors de mes pérégrinations auprès des auteurs des logiciels du
Catalibre, afin de récupérer autant que faire se peut les autorisations
d'usage des logos, l'un des auteurs est revenu vers moi avec cette
demande :
"Par contre, je ne connais pas votre politique vis-à-vis des marques
déposées mais il serait bien de laisser quelque part au moins un symbole
(R) ® associé à Sweet Home 3D, car c'est une marque déposée"

Comme l'a souligné François
(https://redmine.april.org/issues/78#note-11), les (TM) et (R) n'ont pas
de valeur légale en France. Pour autant, le dépôt d'une marque n'est pas
choquant. Outre les logos, le catalibre utilise donc également des
marques, dont certaines peuvent faire l'objet de propriété particulière.
C'est le cas par exemple des logiciels de la fondation Mozilla.
http://www.mozilla.org/foundation/trademarks/list.html

Peut-être serait il sage d'ajouter une mention sur ces propriétés, genre
"certaines marques déposées" (ou autre chose) dans les crédits par
exemple. 

Open discussion.

-- 
Gilles
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