Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif

[Cyril Hansen <cyril.hansen AT gmail.com>]

Bonjour,

Le service chèque emploi associatif me semble très similaire au titre emploi service entreprise : tout deux sont des services de l'URSAAF jusqu'à 9 salariés et les sites sont étrangement similaires.

J'utilise actuellement le service TESE pour 2 salariés et je peux partager mon expérience.

La FAQ de TESE est beaucoup plus complète que celle du CEA mais évidemment, rien ne dit que cela fonctionne totalement à l'identique.

Le site CEA indique que les stagiaires sont exclus du dispositif :

http://www.cea.urssaf.fr/ceawebinfo/cms/questionsreponses.html
Les stagiaires ayant signés une convention tripartite ne sont pas salariés et ne peuvent pas être gérés par ce dispositif.

Pour les autres question je peux dire ce que j'ai constaté pour TESE :

>Les salariés ont ils des feuilles de salaire en bonne et due forme ?

Je reçois par courrier tous les mois deux exemplaires de chaque bulletin de paie, l'un marqué "salarié" et l'autre "employeur". Cela me semble un bulletin correct. Je n'ai pas encore vu fonctionner les congés payés, mais ils semblent gérés dans le système informatique.

>Les taux de cotisation sont ils les mêmes que ceux "classiques"

Je n'ai pas vérifié mais j'espère bien, vu que le service est sensé être gratuit.

> Aussi, y a t'il une limite de salaire pyable via ce mécanisme

Jamais vu rien de tel dans les FAQ, il y a juste une limite sur le nombre de salariés permanents.

Un plus gros salaire signifie plus de cotisation pour l'URSAAF...

D'une manière générale, le système est une boite noire : On saisit chaque mois le temps de travail et la rémunération, et cela sort un détail de cotisation quasi immédiatement et les bulletins sous 10 jours. Les charges sont prélèves en une fois le mois suivant.

Ce service m'a été recommandé par la CCI lors d'une formation créateur d'entreprise. L'argument du formateur était que l'URSAAF ne pouvait jamais nous reprocher des erreurs de calculs au niveau de la paie vu que c'était eux qui se chargeaient du calcul.

Je peux envoyer des copies d'écran du formulaire de saisie mensuelle pour TESE.

Cyril HANSEN

Le 9 février 2014 20:10, François Poulain <fpoulain AT metrodore.fr> a écrit :

Le Sun, 9 Feb 2014 20:08:54 +0100,
François Poulain <fpoulain AT metrodore.fr> a écrit :

> En particulier :
> * Les salariés ont ils des feuilles de salaire en bonne et due forme ?
> * Les taux de cotisation sont ils les mêmes que ceux "classiques" ?
> * Est-ce que ça fonctionne pour payer des stagiaires au delà du
> plafond d'indemnité légale ?

Aussi, y a t'il une limite de salaire pyable via ce mécanisme ?

François

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François Poulain <fpoulain AT metrodore.fr>

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