Accéder au contenu.
Menu Sympa

libreassociation - Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif

Objet : Liste de discussion pour le groupe logiciel libre et monde associatif (liste à inscription publique)

Archives de la liste

Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif


Chronologique Discussions 
  • From: François Poulain <fpoulain AT metrodore.fr>
  • To: libreassociation AT april.org
  • Subject: Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif
  • Date: Tue, 11 Feb 2014 13:10:58 +0100

Bonjour,

Le Tue, 11 Feb 2014 09:54:01 +0100,
Cyril Hansen <cyril.hansen AT gmail.com> a écrit :

> Le site CEA indique que les stagiaires sont exclus du dispositif :
>
> http://www.cea.urssaf.fr/ceawebinfo/cms/questionsreponses.html
> Les stagiaires ayant signés une convention tripartite ne sont pas
> salariés et ne peuvent pas être gérés par ce dispositif.

Effectivement, mais je ne sais pas ce que sont une "convention
tripartite" (il me semble que pour ce qui nous concerne, on signe des
conventions April / établissement, donc bipartites), et j'ai lu des
choses contractictoires à ce sujet. Donc je creuse... Car c'est assez
important pour nous (si on ne peut prendre un stagiaire, et qu'on est
obligés de passer par un comptable juste pour cela, ça anéantit
l'intérêt du CEA).

Merci pour ton retour.

Cordialement.
François

--
François Poulain <fpoulain AT metrodore.fr>



Archives gérées par MHonArc 2.6.16.

Haut de le page