Objet : Liste de discussion pour le groupe logiciel libre et monde associatif (liste à inscription publique)
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- From: François Poulain <fpoulain AT metrodore.fr>
- To: libreassociation AT april.org
- Subject: Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif
- Date: Tue, 11 Feb 2014 13:10:58 +0100
Bonjour,
Le Tue, 11 Feb 2014 09:54:01 +0100,
Cyril Hansen <cyril.hansen AT gmail.com> a écrit :
> Le site CEA indique que les stagiaires sont exclus du dispositif :
>
> http://www.cea.urssaf.fr/ceawebinfo/cms/questionsreponses.html
> Les stagiaires ayant signés une convention tripartite ne sont pas
> salariés et ne peuvent pas être gérés par ce dispositif.
Effectivement, mais je ne sais pas ce que sont une "convention
tripartite" (il me semble que pour ce qui nous concerne, on signe des
conventions April / établissement, donc bipartites), et j'ai lu des
choses contractictoires à ce sujet. Donc je creuse... Car c'est assez
important pour nous (si on ne peut prendre un stagiaire, et qu'on est
obligés de passer par un comptable juste pour cela, ça anéantit
l'intérêt du CEA).
Merci pour ton retour.
Cordialement.
François
--
François Poulain <fpoulain AT metrodore.fr>
- [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, François Poulain, 09/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, François Poulain, 09/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, pyg Framasoft, 10/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, François Poulain, 10/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, philippe . niquet, 11/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, François Poulain, 10/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, Cyril Hansen, 11/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, François Poulain, 11/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, Benoit Pansier, 11/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, François Poulain, 11/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, Cyril Hansen, 11/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, Adrienne de Lagrange, 12/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, Laurent Costy, 12/02/2014
- [LibreAsso] ?? Logiciel pour l'évaluation de s risques professionnels et document unique (DUER), Francois Aubriot, 12/02/2014
- Re: [LibreAsso] ?? Logiciel pour l'évaluatio n des risques professionnels et document unique (DUER), L. Costy, 12/02/2014
- Re: [LibreAsso] ?? Logiciel pour l'évaluatio n des risques professionnels et document unique (DUER), Francois Aubriot, 12/02/2014
- Re: [LibreAsso] ?? Logiciel pour l'évaluatio n des risques professionnels et document unique (DUER), Vincent Calame, 12/02/2014
- Re: [LibreAsso] ?? Logiciel pour l'évaluatio n des risques professionnels et document unique (DUER), Baptiste Cambon de Lavalette, 12/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, Adrienne de Lagrange, 12/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, Benoit Pansier, 11/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, François Poulain, 11/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, pyg Framasoft, 10/02/2014
- Re: [LibreAsso] Chèque Emploi Associatif, François Poulain, 09/02/2014
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