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sensibilisation - Re: [SENSIBILISATION] Licence du catalogue libre

Objet : Liste de discussion pour le groupe sensibilisation (liste à inscription publique)

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Re: [SENSIBILISATION] Licence du catalogue libre


Chronologique Discussions 
  • From: Georges Mariano <mariano.georges AT free.fr>
  • To: sensibilisation AT april.org
  • Subject: Re: [SENSIBILISATION] Licence du catalogue libre
  • Date: Fri, 5 Mar 2010 15:57:05 +0100
  • Domainkey-signature: a=rsa-sha1; c=nofws; d=gmail.com; s=gamma; h=mime-version:sender:in-reply-to:references:date :x-google-sender-auth:message-id:subject:from:to:content-type :content-transfer-encoding; b=ohLTYO/w2bBAO0RZgctQwBu5LZ2LP3mLcRDh85a9U8q7yG6BG3Mz1bMbF4ZvRrvzyl qBOxVhPwBMS7h+bf1lcbJQOWhYsGWBkiAdpBEK/z77DlqIwzZjxw1xq7NSXWKY0G3+pF tbIurBEGXA3u163qZrLgzWhOL2rVAsaWzMHcs=

Le 4 mars 2010 12:00, Lionel Allorge <lallorge AT april.org> a écrit :
> Bonjour,

Salut,

(j'avais déjà relevé (en mp) la remarque sur ce point find décembre
2009, il semble donc que la question n'ai pas bcp avancé...)

> Il me semble qu'il n'y a pas de licence de précisée dans le document a part
> "copyleft", qui n'est pas une licence en soit. Dans ce cas c'est le droit
> d'auteur dans toute sa rigueur qui s'applique :-)

hmmm, je lis "inside" le catalogue libre :
«Aussi, parmi les licences de logiciel libre, certaines sont dites
copyleft (gauche
d’auteur). La clause copyleft requiert que les versions modifiées des
logiciels
soient distribuées sans ajout possible de restrictions, de sorte que tout
dérivé d’une oeuvre copyleft doive rester libre»

(donc même si aucune licence n'est spécifiée, sa catégorie est
apparemment connue).

Ajoutons la mention en bas de pages, «tout droit renversés»

Enfin, pour que le droit d'auteur(s) s'applique, je suppose que le ou
les auteurs doivent être parfaitement identifiables pour qu'ils
puissent éventuellement s'en prévaloir. Or, sauf erreur, il n'y pas
de mention d'auteurs du document...


Le moins que l'on puisse dire est que la confusion tarde à se dissiper... ;)
Il y a quand même pas mal d'indices qui peuvent laisser penser que la
licence est de fait "plutôt" libre ... autant l'écrire clairement une
bonne fois pour toute.

A+
--
http://tartine-blog.blogspot.com/
jabber:georges.mariano AT jabber.org




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