Re: [SENSIBILISATION] Cartes postales à cheval

[Luc Fievet <luc.fievet AT gmail.com>]

Ceci dit, prendre un procès peut être en soi une stratégie de
communication. Considérant que notre activité n'est pas commerciale,
je ne pense pas qu'on risque vraiment de devoir payer de gros
dédommagements.

Le 26 novembre 2011 13:18, fluorflux <fluorflux AT gmail.com> a écrit :
> Bonjour,
>
> En France, la "publicité comparative" est interdite. Ce contenu relève à mon
> avis de la liberté d'expression et de l'information, non d'une offre
> commerciale. On a le droit de dénoncer publiquement les agissements
> exécrables d'entreprises.
> Mais j'admets que c'est effectivement un peu "limite" puisque le terme
> "essayer" laisse penser que l'on propose une offre concurrente. Peut-être
> que c'est la phrase qu'il faut modifier ou enlever. Ou encore suggérer qu'il
> existe d'autres solutions. Et écrire "Apple" "Microsoft" à la place des
> logos peut-être ?
>
> Mais bon, l'image s'écrasera comme un soufflé.
>
> Si on change un un peu le logo (comme le lien suivant :
> http://wiki.april.org/w/Flyer_Windows_7) on échappe au droit des marques,
> mais on ne peut nier que l'objectif est de faire du tort à la marque. Ce qui
> est attaquable aussi dans un cadre commercial.
>
> Exemple d'affiche dans le même ordre d'idée sur un autre sujet :
> http://good50x70.org/2008/wp-content/uploads/2007/02/alain-le-quernec-1.jpg
>
>
> Mais ce serait intéressant d'avoir l'avis d'un juriste.
>
> Antoine
>
>
>
>
> Le 26/11/2011 10:17, Martin Bahier a écrit :
>
> En détournant légèrement les logos alors ? Du genre changer le placement
> (enlever complètement) la "morsure" sur la pomme par exemple. Il me semble
> que le droit des marques ne peut pas s'appliquer sur des création
> retravaillées de la sorte (cer n'est plus le même logo).
>
> 2011/11/26 Luc Fievet <luc.fievet AT gmail.com>
>>
>> Ne risque-t-on pas de se prendre le droit des marques en pleine tête ?
>>
>> Le 25 novembre 2011 19:35, Sylvie Drouet <sbedouine84 AT gmail.com> a écrit :
>> > Belle créativité, merci.
>> >
>> > Le 25 novembre 2011 18:38, fluorflux <fluorflux AT gmail.com> a écrit :
>> >> Bonsoir,
>> >>
>> >> Une petite image pour au format carte postale que j'ai réalisée
>> >> dernièrement
>> >> :
>> >>
>> >> http://bardelli.fr/telecharger/cartespostales/chevaloeilleres.jpg
>> >>
>> >> Je me disais que se serrait bien d'avoir une petite série, mais je n'ai
>> >> pas
>> >> eu l'occasion d'aller plus loin pour l'instant.
>> >> Affaire à suivre :)
>> >>
>> >>
>> >>
>> >> Bonne soirée
>> >> Antoine
>> >>
>> >>
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>> > C'est vrai, nos adversaires ont de l'avance sur nous. Ils se sont
>> > réunis plus tôt, ils ont l'argent, le pouvoir, la majorité des média
>> > et une bonne partie de l'organisation de leur côté. Mais n'oublions
>> > jamais que nous avons pour nous le nombre, nous avons les idées, et
>> > tout ce que nous chérissons aujourd'hui, tous les acquis du passé dont
>> > nous bénéficions aujourd'hui ont été gagnés par des gens qui ont
>> > commencé par perdre. Ils ont lutté et perdu, lutté et perdu et puis un
>> > jour ils ont gagné. Être dignes d'eux exige que nous ayons la même
>> > détermination, la même patience. Il ne faut pas s'étonner que ce soit
>> > dur-après tout, nous essayons de faire quelque chose que personne n'a
>> > jamais fait dans toute l'histoire de l'humanité ! Suzanne George -
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