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educ - [EDUC] Quelle licence pour le contenu des Cahiers de Textes Numériques ?

Objet : Liste de discussion du groupe de travail Éducation et logiciels libres de l'April (liste à inscription publique)

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[EDUC] Quelle licence pour le contenu des Cahiers de Textes Numériques ?


Chronologique Discussions 
  • From: Gilles Lassus <glassus AT gmail.com>
  • To: educ AT april.org
  • Subject: [EDUC] Quelle licence pour le contenu des Cahiers de Textes Numériques ?
  • Date: Wed, 5 Oct 2011 11:56:19 +0200

Bonjour à tous,
je cherche désespérément à clarifier le problème suivant :
depuis septembre 2011, chaque enseignant renseigne un cahier de textes numériques (CNT, avec un logiciel libre dans mon collège ;)
La question que je me pose est celle de la licence du contenu qui y est déposé.
Je ne parle pas de ce que l'enseignant a le droit d'y déposer sans enfreindre les règles du droit d'auteur (c'est notamment détaillé ici ), mais de ce qui relève de sa propre production.
Rien dans les circulaires officielles n'aborde le sujet, et les problèmes semblent déjà se poser, si j'en crois les jérémiades d'une collègue qui connait une collègue qui connait une collègue qui s'est fait piquer son cours par une autre.
Quelqu'un en saurait-il davantage ?

Librement,


Gilles



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