[LibreAsso] Droit à l'image abusif

[Vincent Calame <vincent.calame AT exemole.fr>]

Bonjour à toutes et tous,

est-ce que vous avez été confronté à ce problème de lettre comminatoire de cabinets d'avocat à propos de droits d'auteurs sur des photos déposées par maladresse ou ignorance par un des rédacteurs ?

J'ai le cas pour deux associations de ma connaissance qui ont reçu de tels courriers. Le montant est élevé (près de 1 150 € dans un des cas) par rapport au préjudice subi, surtout quand il s'agit d'association. Et bien sûr retirer les photos ne suffit pas à leurs yeux, il faut payer.

Certes, il y a erreur et défaut de vigilance des administrateurs du site au départ mais cela ne justifie pas de tels montants, ce n'est pas non plus de la récidive d'absence de port du masque 😉.

J'ai le cas d'une association dont le site n'est plus en ligne depuis deux ans qui reçoit encore des courriers. C'est le problème de Google Images et de la conservation des archives...

J'ai le sentiment que ces cabinets jouent surtout sur la peur, je ne sais pas s'il y a autant de contentieux que ça. Avez-vous été confronté à ce problème ? Connaissez-vous des juristes qui pourraient donner quelques conseils (quitte à dire de payer, sniff).

1 150 €, cela fait cher de la pédagogie sur les licences libres (mais bon je les avais prévenu 😉...)

Vincent