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educ - [EDUC] Licence CC et modifications

Objet : Liste de discussion du groupe de travail Éducation et logiciels libres de l'April (liste à inscription publique)

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[EDUC] Licence CC et modifications


Chronologique Discussions 
  • From: JC Salmon - Collège de Cluses <coclu AT orange.fr>
  • To: educ AT april.org
  • Cc: daruss Pordrack <pordrack AT gmail.com>
  • Subject: [EDUC] Licence CC et modifications
  • Date: Fri, 19 Aug 2016 19:30:14 +0200

Bonjour,

j'ai une question (qui en déclenche d'autres) un peu épineuse,
qui m'a été posée par un élève.

J'ai acheté pour le club info de mon collège une imprimante 3D,
et certains élèves ont créé des pièces en utilisant TinkerCAD, en ligne.

Un élève, que j'appellerai Pordrack Daruss,
non pas pour préserver sa confidentialité,
mais parce que c'est le nom qu'il utilise dans ses périgrinations virtuelles,
a créé un magnifique pokedex kanto,
puis il l'a modifié et amélioré, ce qui a donné plusieurs versions,
que j'ai, pour les plus viables, imprimées.

Il a publié sa dernière version sur TinkerCAD
sous licence CC-BY-SA.
Or il s'est aperçu qu'une personne, que je nommerai AnimaSpiritus, y a ajouté
une cavité,
et qu'il la vend comme coque de portable à un prix assez élevé (un peu plus
de 50 €) :
https://www.etsy.com/fr/listing/465738063/pokemon-kanto-pokedex-housse-de-portable

Il me demande donc conseil.

Je lui ai confirmé que la licence CC-BY-SA permettait à cette personne de
modifier et de commercialiser ledit pokedex kanto.

Voici les questions que nous nous posons :
• Pordrack Daruss peut-il modifier la licence de son pokedex kanto initial ?
(le fichier .STL)

• Si oui, que devient l'objet modifié par AnimaSpiritus ?
-Reste-t-il légal ?
-Si c'est le cas, sa licence reste-t-elle inchangée ?
-AnimaSpiritus peut-il reprendre le pokedex initial et le modifier
encore malgré le changement de licence, qui est postérieur ?

• Si non, Pordrack Daruss peut-il modifier son fichier objet et le publier
sous une autre licence, malgré le SA ?
(le SA s'applique-t-il à la personne qui publie ?)

J'imagine que certains auront envie de répondre qu'il aurait fallu réfléchir
au choix de la licence avant de publier,
mais ça je le sais bien :-)

Merci pour vos éclairages.
JC Salmon

PS : Si vous ne savez pas ce qu'est un pokedex kanto
(ce qui n'est nullement nécessaire pour répondre à mes questions),
voici quelques éléments importants :
http://eternia.fr/fr/site/article/604-le-pokedex-liste-des-pokemon-de-kanto/
Je pense que c'est en fait un index des pokemons, utile car il y en a moult,
et par extension l'appareil qui permet de consulter cet index.


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