Re: [EDUC] La bataille du domaine public...

[Yves <yves AT ycombe.net>]

Le dimanche 02 août 2009 à 20:19 +0200, Yves a écrit :
> Le dimanche 02 août 2009 à 16:54 +0200, Laurent GUERBY a écrit :
> 
> > 
> > Ok donc toujours le même sketch de remettre un droit
> > d'auteur sur les numerisations d'oeuvres du domaine public :
> > 
> > <<
> > Puis-je réutiliser un document de la BnF ?
> > La Bibliothèque nationale de France est titulaire des droits d'auteur
> > pour ses propres documents sur le site Gallica. 
> 
> Je note le «ses propres documents». Les documents scannés ont leur
> propre mention de copyright, sous le lien "notice complète". Par exemple
> pour "Les fleurs du mal" il est clairement indiqué «domaine public»
> 
Interprétation qui me semble être confirmée par l'équipe de Gallica:
http://blog.bnf.fr/gallica/?p=389

-----------
Le 9 juillet, Gallica s’enrichit de nouvelles fonctionnalités. 
...
l’ajout d’une mention de source sur les documents et l’explicitation des
droits d’utilisation.
...
------------

Pour moi quand je vois "domaine public" dans la notice, il s'agit des
droits d’utilisation du document scanné.

-- 
yves